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Reprise sur un blog ou sur un site :
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Reprise sur un support papier :
Tarif par exemplaire imprimé :
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- de 501 à 2000 exemplaires : 3,50 euros HT
- de 2001 à 10.000 exemplaires : 0,95 euros HT
Pour rappel :
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La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
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